CONDITIONS DE SERVICE

1. Objet

Les présentes conditions de service régissent l’utilisation du site D AVILA DECO 3D.

En accédant au site, l’utilisateur accepte pleinement les présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

Le vendeur ne peut être tenu responsable d’une interruption temporaire du service.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, créations 3D, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

4. Données personnelles

Les données personnelles sont collectées uniquement dans le cadre du traitement des commandes.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité.

5. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable :

·         d’une mauvaise utilisation du site

·         d’un dommage indirect

·         d’une incompatibilité technique avec l’équipement de l’utilisateur

6. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents en France.